Arrêté interdisant le stationnement et réglementant la circulation pour la vérification annuelle des points d'eau incendie (P.E.I) - CDA Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le lundi 12 septembre 2022 | pdf 165.25 Ko
Convention de mise à disposition d'installations municipales avec l'association "Cours Portugais Paray" pour l'année scolaire 2022-2023 Décision | DiversMise en ligne le lundi 12 septembre 2022 | pdf 137.74 Ko
Mise à disposition du lieu-dit "Les Frachets" pour le Comité Départemental de Spéléologie de Haute-Savoie Décision | DiversMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 138.64 Ko
Contrat de réalisation et d'utilisation d'une œuvre du 22 octobre au 07 novembre 2022 - Les artistes LOULIVIER Décision | DiversMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 164.24 Ko
Arrêté de voirie réglementant l'occupation du manège « Baby Station » sur la place Henri Barbusse pour la période du 30 septembre au 29 octobre 2022 Arrêté | Occupation du domaine publicMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 166.48 Ko
Arrêté réglementant le stationnement et la circulation dans la rue du Potager dans le cadre du pique-nique à la ferme du 18 septembre 2022. Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 163.36 Ko
Réglementation provisoire de la circulation à l’occasion de la cérémonie commémorative du 11 novembre 2022 Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 161.67 Ko
Réglementation temporaire de la circulation dans les rues de la ville en raison du défilé et des animations de l'événement "Halloween" du 31 octobre 2022 Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 162.78 Ko
Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement des poids-lourds de plus de 3.5 Tonnes sur le territoire communal Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 162.4 Ko
Règlementation provisoire de la circulation en raison des "Illuminations de Noël" organisées dans les jardins de la Mairie Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 163.92 Ko
