Convention de mise à disposition à titre payant des établissements aquatiques Décision | DiversMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 | pdf 141.92 Ko
Convention pluriannuelle fixant les modalités de paiement des frais de restauration des enfants Chiroquois fréquentant l'unité localisée pour l'inclusion scolaire (ULIS) de Paray- Vieille-Poste Décision | DiversMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 | pdf 167.16 Ko
Désignation des "personnes qualifiées" pour le jury de concours de maîtrise d’œuvre pour les travaux d’extension et de réhabilitation du Groupe Scolaire Paul Bert Arrêté | DiversMise en ligne le jeudi 29 septembre 2022 | pdf 175.97 Ko
Arrêté portant dérogation à la règle du repos dominical des commerces de détails Arrêté | DiversMise en ligne le vendredi 23 septembre 2022 | pdf 168.76 Ko
Contrat du spectacle "Le secret de Sherlock Holmes" Décision | DiversMise en ligne le vendredi 23 septembre 2022 | pdf 144.25 Ko
Arrêté interdisant le stationnement et réglementant la circulation pour le remplacement d'un poteau Enedis au 43 rue Paul Lafargue travaillant pour le compte d'Enedis Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le jeudi 22 septembre 2022 | pdf 164.53 Ko
Contrat pour le spectacle "Mad Sax" du 30 septembre 2022 Décision | DiversMise en ligne le jeudi 22 septembre 2022 | pdf 142.43 Ko
Arrêté interdisant le stationnement et réglementant la circulation pour le renouvellement du réseau basse tension sur 60 mètres linéaires du 163 rue Romain Rolland jusqu'à l'avenue du Général de Gaulle - GH2E Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le vendredi 16 septembre 2022 | pdf 166.52 Ko
Convention de mise à disposition d'installations municipales avec l'association "Institut Médico-Educatif" pour l'année scolaire 2022-2023 Décision | DiversMise en ligne le mardi 13 septembre 2022 | pdf 137.55 Ko
Arrêté interdisant le stationnement et réglementant la circulation pour le terrassement d'un branchement gaz sur trottoir au 58 avenue du Général de Gaulle angle rue Romain Rolland travaillant pour le compte de GRDF Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le vendredi 16 septembre 2022 | pdf 170.23 Ko
