Convention de mise à disposition d'installations municipales avec l'association "Institut Médico-Educatif" pour l'année scolaire 2022-2023 Décision | DiversMise en ligne le lundi 12 septembre 2022 | pdf 137.55 Ko
Convention de mise à disposition d'installations municipales avec l'association "Cours Portugais Paray" pour l'année scolaire 2022-2023 Décision | DiversMise en ligne le lundi 12 septembre 2022 | pdf 137.74 Ko
Arrêté interdisant le stationnement et réglementant la circulation pour le terrassement d'un branchement gaz sur trottoir au 58 avenue du Général de Gaulle angle rue Romain Rolland travaillant pour le compte de GRDF Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le lundi 12 septembre 2022 | pdf 170.23 Ko
Arrêté interdisant le stationnement et réglementant la circulation pour la vérification annuelle des points d'eau incendie (P.E.I) - CDA Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le lundi 12 septembre 2022 | pdf 165.25 Ko
Contrat de réalisation et d'utilisation d'une œuvre du 22 octobre au 07 novembre 2022 - Les artistes LOULIVIER Décision | DiversMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 164.24 Ko
Arrêté réglementant le stationnement et la circulation dans la rue du Potager dans le cadre du pique-nique à la ferme du 18 septembre 2022. Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 163.36 Ko
Réglementation provisoire de la circulation à l’occasion de la cérémonie commémorative du 11 novembre 2022 Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 161.67 Ko
Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement des poids-lourds de plus de 3.5 Tonnes sur le territoire communal Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 162.4 Ko
Arrêté réglementant le stationnement et la circulation pour la création d'un branchement neuf d'eau potable DN25 sur demi-chaussée au 24 avenue Jean Jaurès - Bâtiment Industrie Réseaux Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 168.39 Ko
Règlementation provisoire de la circulation en raison des "Illuminations de Noël" organisées dans les jardins de la Mairie Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 163.92 Ko
