Contrat de réalisation et d'utilisation d'une œuvre du 22 octobre au 07 novembre 2022 - Les artistes LOULIVIER Décision | DiversMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 164.24 Ko
Arrêté réglementant le stationnement et la circulation dans la rue du Potager dans le cadre du pique-nique à la ferme du 18 septembre 2022. Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 163.36 Ko
Arrêté permanent réglementant la circulation et le stationnement des poids-lourds de plus de 3.5 Tonnes sur le territoire communal Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 162.4 Ko
Règlementation provisoire de la circulation en raison des "Illuminations de Noël" organisées dans les jardins de la Mairie Arrêté | Stationnement / CirculationMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 163.92 Ko
Mise à disposition du lieu-dit "Les Frachets" pour le Comité Départemental de Spéléologie de Haute-Savoie Décision | DiversMise en ligne le vendredi 09 septembre 2022 | pdf 138.64 Ko
Convention de mise à disposition d'installations municipales avec l'association "Des chiffres et des Lettres" pour l'année scolaire 2022-2023 Décision | DiversMise en ligne le mardi 06 septembre 2022 | pdf 138.38 Ko
Convention de mise à disposition d'installations municipales avec l'association "Amicale des Marins et Marins Anciens Combattants" (AMMAC) pour l'année scolaire 2022-2023 Décision | DiversMise en ligne le mardi 06 septembre 2022 | pdf 137.58 Ko
Convention d'autorisation d'utilisation des installations municipales par l'association "ALCE" pour la saison 2022-2023 Décision | DiversMise en ligne le mardi 06 septembre 2022 | pdf 136.15 Ko
Convention de mise à disposition d'installations municipales avec l'association "Cercle de Yoga" pour l'année scolaire 2022-2023 Décision | DiversMise en ligne le mardi 06 septembre 2022 | pdf 138.09 Ko
Convention de mise à disposition d'installations municipales avec l'association "Les Amis des Jumelages" pour l'année scolaire 2022-2023 Décision | DiversMise en ligne le mardi 06 septembre 2022 | pdf 138.1 Ko
